Assainissement non collectif
Fonctionnement
Une filière complète d’ANC comporte toujours 4 étapes :
• L’arrivée des eaux brutes
• Le prétraitement
• Le traitement
• Le rejet des eaux traitées
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Certains dispositifs rassemblent le prétraitement et le traitement dans une même cuve, et certaines techniques les utilisent en alternance. D’autres techniques combinent le traitement et le rejet par infiltration. Mais ces 4 étapes sont obligatoires pour assurer une dépollution correcte des eaux usées domestiques.​
Le prétraitement
La fosse toutes eaux reçoit l’ensemble des eaux usées domestiques, c’est-à-dire les eaux vannes et les eaux ménagères tandis que la fosse septique ne reçoit que les eaux vannes.​ La fosse toutes eaux constitue l’étape de prétraitement. Son rôle est de retenir les déchets flottants et de liquéfier les matières organiques.
Le traitement
Le prétraitement dans la fosse doit être suivi d’une étape de traitement. Dans une filière traditionnelle, ce traitement est assuré par le sol en place grâce à des tranchées d’épandage.
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Si le sol d’origine n’est pas adapté, on peut recourir à un sol reconstitué qui prend le plus souvent la forme d’un filtre à sable. En fonction des contraintes de terrain, il peut s’agir aussi d’un lit d’épandage à faible profondeur, d’un tertre filtrant, d’un filtre à sable vertical drainé ou d’un lit filtrant drainé à flux horizontal. Depuis 2004 on peut installer un lit filtrant drainé à flux vertical à massif de zéolithe, ou depuis 2009 un équipement agréé parmi lesquels les filtres compacts drainés et les filtres plantés drainés.
Dans une filière traditionnelle, l’évacuation des eaux usées traitées est assurée par infiltration dans le sol ou le sous-sol de la parcelle. Quand le sol et le sous-sol ne conviennent pas, l’équipement de traitement doit être drainé pour permettre un rejet en surface sous réserve d’obtenir les autorisations nécessaires.
A l’inverse des installations d’ANC dites traditionnelles, les filières complètes sont entièrement préfabriquées. Elles sont conçues pour assurer à la fois le prétraitement et le traitement des eaux usées dans une ou plusieurs cuves. Elles doivent être complétées par un dispositif d’infiltration. Sauf pour quelques filtres à zéolithe, ces dispositifs disposent obligatoirement d’un agrément.
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Ces filières sont réparties en 5 familles principales :
• Les filtres compacts où le massif filtrant est contenu dans un caisson étanche
• Les filtres plantés qui se rapprochent le plus des filières traditionnelles
• Les microstations à culture fixée où les bactéries épuratrices se fixent sur un support installé dans le réacteur
• Les microstations à culture libre qui fonctionnent sur le principe des boues activées (bactéries en suspension dans les eaux usées)
• Les SBR qui sont une variante des microstations à culture libre mais avec un séquençage
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Une sortie d’air est indispensable pour garantir la ventilation du dispositif. Sans cela, les mauvaises odeurs et la corrosion sont inévitables.
Le service et vous
SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
EAUX DE RUFFIN
L’assainissement non collectif appartient à un propriétaire privé. Le SPANC est seulement chargé d’en contrôler la bonne installation et le bon fonctionnement.
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Pour les installations neuves ou à réhabiliter :
• Examen de la conception de l’installation
• À l’issue de la réalisation de l’installation, vérification de l’exécution
Pour les installations existantes :
• Contrôle des installations au moins une fois avant le 31 décembre 2012
• Contrôle périodique au moins une fois tous les 10 ans en fonction des critères ci-dessous :
En cas de vente, le rapport de visite du contrôle de l’installation doit être fourni à la demande des propriétaires vendeurs du bien. Ce document sera intégré au dossier de diagnostic technique défini à l’article L 271-4 du code de la construction et de l’habitation qui est annexé à l’acte de vente (article L 1331-11-1 du code de la santé publique). Ce rapport est valable 3 ans.​
